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Brevet européen · EP3696872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3696872
- Numéro de demande
- EP20153422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 19 août 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/121 (2021.01)H01M 50/129 (2021.01)H01M 50/178 (2021.01)H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/227 (2021.01)H01M 50/271 (2021.01)H01M 50/358 (2021.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)H01M 50/553 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019010109 24.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
MORITA, Hideyo
Tokyo, 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.