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Brevet européen · EP3697327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697327
Numéro de demande
EP18773970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
11 mai 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/3207 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
EP 17196972 18.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/075042 17.09.2018
Publication PCT
WO2019/076558 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Biotronik AG

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

SCHÄFER, Tobias

78176 Blumberg-Fützen, DE

RISCH, Fabian

8239 Dörflingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.