HAARPFLEGEMITTEL MIT MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP3697370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697370
Numéro de demande
EP19701358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/11 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 5/06 (2006.01)
A61Q 5/10 (2006.01)
A61Q 5/12 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 18153663 26.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/051743 24.01.2019
Publication PCT
WO2019/145416 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.