HAARPFLEGEMITTEL MIT MIKROKAPSELN
Brevet européen · EP3697370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3697370
- Numéro de demande
- EP19701358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2019
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/06 (2006.01)A61Q 5/10 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18153663 26.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051743 24.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145416 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.