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Brevet européen · EP3697418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3697418
- Numéro de demande
- EP18868516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 31/475 (2006.01)A61K 31/48 (2006.01)A61K 31/4985 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201762573839 P 18.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/056554 18.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/079623 25.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
CINCOTTA, Anthony H.
Tiverton Rhode Island 02878, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.