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Brevet européen · EP3697461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697461
Numéro de demande
EP18795739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61L 27/38 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
GB 201717112 18.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052992 17.10.2018
Publication PCT
WO2019/077348 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

The University of Nottingham

The University Of Nottingham

University Park, Nottingham, Nottinghamshire NG7 2RD, GB

Inventeur

ROBERTS, George

Nottingham Nottinghamshire NG7 2RD, GB

GRANT, David

Nottingham Nottinghamshire NG7 2RD, GB

FELFEL, Reda

Nottingham Nottinghamshire NG7 2RD, GB

SCOTCHFORD, Colin

Nottingham Nottinghamshire NG7 2RD, GB

SOTTILE, Virginie

Nottingham Nottinghamshire NG7 2RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.