MEDIKAMENTENABGABEVORRICHTUNG MIT OPTISCHEM SENSOR

Brevet européen · EP3697477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697477
Numéro de demande
EP18785983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 17306416 19.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/078685 19.10.2018
Publication PCT
WO2019/077098 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

SANOFI

Sanofi

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

HELMER, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

REHBEIN, Christian

55275 Budenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.