GEFORMTE KUNSTSTOFFSTRUKTUREN
Brevet européen · EP3697607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3697607
- Numéro de demande
- EP18879496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29L 31/44 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29C 49/04 (2006.01)A47B 13/08 (2006.01)A47B 17/00 (2006.01)A47B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762588812 P 20.11.2017US 201862682668 P 08.06.2018US 201816192581 15.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/061456 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/099784 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
JOHNSON, Mitch
South Weber UT 84406, US
PEERY, Wendell
Kaysville UT 84037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.