GEFORMTE KUNSTSTOFFSTRUKTUREN

Brevet européen · EP3697607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697607
Numéro de demande
EP18879496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B29L 31/44 (2006.01)
B29C 49/00 (2006.01)
B29C 49/48 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
A47B 13/08 (2006.01)
A47B 17/00 (2006.01)
A47B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201762588812 P 20.11.2017
US 201862682668 P 08.06.2018
US 201816192581 15.11.2018
Demande PCT
PCT/US2018/061456 16.11.2018
Publication PCT
WO2019/099784 23.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

JOHNSON, Mitch

South Weber UT 84406, US

PEERY, Wendell

Kaysville UT 84037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.