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Brevet européen · EP3697690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697690
Numéro de demande
EP18807745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
22 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B64D 15/00 (2006.01)
C09K 3/18 (2006.01)
C09D 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201762572708 P 16.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/055793 15.10.2018
Publication PCT
WO2019/079140 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  6. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

GHASEMI, Hadi

The Woodlands TX 77380, US

IRAJIZAD, Peyman

Houston TX 77063, US

AL-BAYATI, Abdullah

Houston TX 77082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.