AUFSPULVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3697710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697710
Numéro de demande
EP18786729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/71 (2006.01)
B65H 54/88 (2006.01)
B65H 67/04 (2006.01)
B65H 67/08 (2006.01)
Priorité
DE 102017009728 19.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/077670 11.10.2018
Publication PCT
WO2019/076712 25.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

STC Spinnzwirn GmbH

Zwickauer Strasse 247, 09116 Chemnitz, DE

Inventeur

HANNUSCH, Michael

09113 Chemnitz, DE

SCHINDLER, Kenneth

09120 Chemnitz, DE

PITZING, Sven

09126 Chemnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.