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Brevet européen · EP3697740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697740
Numéro de demande
EP18808105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
17 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 23/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2017/056544 20.10.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/058196 22.10.2018
Publication PCT
WO2019/077589 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

École Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Inventeur

LATTY, Arnaud

5200 Brugg

BAECHLER, Gilles

1025 St-Sulpice

PACHOLSKA, Michalina

1005 Lausanne

VETTERLI, Martin

1091 Grandvaux

SCHOLEFIELD, Adam

1003 Lausanne

BELLOUARD, Yves

1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.