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Brevet européen · EP3697862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3697862
- Numéro de demande
- EP18804156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 163/00 (2006.01)C08G 59/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201762573816 P 18.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/053867 02.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/079026 25.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Daniel
8810 Horgen
COLE, Eric, E.
Auburn Hills MI 48326, US
JIALANFLLA, Gary, L.
Oxford MI 48371, US
KOCH, Felix
8810 Horgen
LUTZ, Andreas
8810 Horgen
AUVIL, Tyler
Auburn Hills MI 48326, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.