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Brevet européen · EP3697866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3697866
Numéro de demande
EP18868893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 13/08 (2006.01)
H01L 21/3213 (2006.01)
Priorité
US 201762574279 P 19.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/056439 18.10.2018
Publication PCT
WO2019/079547 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

FUJIFILM Electronic Materials U.S.A, Inc.

Fujifilm Electronic Materials U.S.A., Inc.

80 Circuit Drive, N. Kingstown, RI 02852, US

Inventeur

MIZUTANI, Atsushi

Saint Lambert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.