DOPPELWANDIGES MASTSEGMENT
Brevet européen · EP3697982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3697982
- Numéro de demande
- EP18799678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 21/04 (2006.01)B66C 23/00 (2006.01)B66C 23/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017124505 20.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078547 18.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/077042 25.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
SAUTNER, Alexander
44652 Herne, DE
CHEN, Zhiming
40477 Düsseldorf, DE
OLEKSYUK, Mykola
45527 Hattingen, DE
TRÜMPER, Siegfried
44287 Dortmund, DE
SEGSCHNEIDER, Bernd
44227 Dortmund, DE
CONRAD, Carsten
45665 Recklinghausen, DE
JASNIEWICZ, Thomas
58089 Hagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.