WECHSELSCHALTENDE HYDRAULIKEINHEIT
Brevet européen · EP3698051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698051
- Numéro de demande
- EP18807205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/048 (2006.01)F15B 11/15 (2006.01)A01F 25/20 (2006.01)F15B 15/22 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)F15B 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017005490 U 20.10.2017
- Demande PCT
- PCT/DE2018/000283 05.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/076391 25.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
BUETER, Josef
49733 Haren/Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.