FEUERWAFFE MIT MASSEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3698095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698095
- Numéro de demande
- EP18900518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41A 3/56 (2006.01)F41A 5/12 (2006.01)F41A 3/02 (2006.01)F41A 3/64 (2006.01)F41A 3/12 (2006.01)F41C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762574811 P 20.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/056047 16.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/139657 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.09.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SAUNDERS, Frank J.
Weare, New Hampshire 03281, US
WILKINSON, Todd
Goshen, New Hampshire 03752, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.