BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3698099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698099
Numéro de demande
EP18789206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01B 5/00 (2006.01)
G01B 21/20 (2006.01)
G01B 7/004 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
B65G 49/06 (2006.01)
Priorité
EP 17197362 19.10.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052979 16.10.2018
Publication PCT
WO2019/077337 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 27 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Renishaw plc

Renishaw PLC

New Mills, Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

STROUD, Ian, David

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

SILVEY, Thomas, Nigel, James

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.