SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR LA GESTION SIMULTANÉE D'UNE PLURALITÉ DE PÉRIPHÉRIQUES DE DÉSIGNATION
Brevet européen · EP3698236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698236
- Numéro de demande
- EP18793394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/147 (2006.01)G06F 3/023 (2006.01)G06F 3/038 (2013.01)G06F 3/033 (2013.01)
- Priorité
- FR 1759852 19.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078792 19.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/077142 25.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
SEMELLE, Loic
33450 Saint Loubes, FR
KERVEGANT, Cédric
33700 Merignac, FR
CASTET, Julien
33130 Begles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.