PROCEDE DE CALCUL D'UN DESCRIPTEUR GLOBAL D'UNE IMAGE
Brevet européen · EP3698274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698274
- Numéro de demande
- EP18785974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G06V 10/44 (2022.01)G06V 10/46 (2022.01)G06V 40/16 (2022.01)
- Priorité
- FR 1759814 19.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078518 18.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/077026 25.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 30 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 30.01.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
BOUSEFSAF, Frédéric
57070 Metz, FR
MICHEL, Rémi
91400 Orsay, FR
TAMAAZOUSTI, Mohamed
92140 Clamart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.