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Brevet européen · EP3698285 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698285
Numéro de demande
EP18783523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06N 3/02 (2006.01)
G06N 3/0464 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
Priorité
EP 17290131 19.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/078191 16.10.2018
Publication PCT
WO2019/076866 25.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

MENKOVSKI, Vlado

5656 AE Eindhoven, NL

RAHMAN, Asif

5656 AE Eindhoven, NL

RAYNAUD, Caroline, Denise, Francoise

5656 AE Eindhoven, NL

CONROY, Bryan

5656 AE Eindhoven, NL

MAVRIEUDUS, Dimitros

5656 AE Eindhoven, NL

BRESCH, Erik

5656 AE Eindhoven, NL

VAN DEN HEUVEL, Teun

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.