SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE COMMANDE DE LA NAVIGATION D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UN SYSTÈME DE COUVERTURE AMOVIBLE
Brevet européen · EP3698301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698301
- Numéro de demande
- EP18778946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 7/00 (2006.01)G06Q 10/08 (2023.01)G06Q 50/28 (2012.01)B60J 7/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1759676 16.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/077003 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/076640 25.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
SAJNOVIC, Srecko
42300 Roanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.