ANTENNE FÜR EINE HÖRHILFEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3698431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698431
- Numéro de demande
- EP18773749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/27 (2006.01)H01Q 7/00 (2006.01)H01Q 9/26 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762572804 P 16.10.2017US 201762572869 P 16.10.2017US 201762572892 P 16.10.2017US 201762572795 P 16.10.2017US 201762572760 P 16.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/075422 20.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/076570 25.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 11 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
DK-3540 Lynge, DK
3540 Lynge, DK
DK-3540 Lynge, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.