LÜFTERLOSES KÜHLSYSTEM
Brevet européen · EP3698611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698611
- Numéro de demande
- EP18810888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)G06F 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017222148 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080551 08.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/110233 13.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 25 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.11.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
BIENEK, Frank
38304 Wolfenbüttel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.