CRÊPIÈRE À HAUTEUR VARIABLE

Brevet européen · EP3698635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698635
Numéro de demande
EP20020075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
13 oct. 2021
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 5/03 (2006.01)
Priorité
FR 1901664 19.02.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

Stona, Daniel

1201 Geneve

Inventeur

STONA, Daniel

1201 Genève

QUESNEL, Emmanuel

77340 Pontault Combault, FR

HAMMEL, Valéry

75010 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.