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Brevet européen · EP3698665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698665
Numéro de demande
EP20157185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
20 juil. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2019030063 22.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

1-31-7, Taito Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

ISHIKAWA, Kyosuke

Tokyo, 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.