BEHANDLUNGSGERÄT UND BEHANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3698669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698669
Numéro de demande
EP20158706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A45D 29/05 (2006.01)
A61B 17/54 (2006.01)
A45D 29/14 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019104494 21.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 25 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  5. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Endlicher, Martin

83075 Bad Feilnbach, DE

Inventeur

Endlicher, Martin

83075 Bad Feilnbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.