PROFIL FÜR EINE SCHIEBETÜR

Brevet européen · EP3698690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698690
Numéro de demande
EP20156103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
12 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47K 3/34 (2006.01)
E06B 3/30 (2006.01)
Priorité
DE 202019100992 U 21.02.2019
DE 202019101692 U 26.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  6. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  7. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Pascalstraat 12A, 3771 RT Barneveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.