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Brevet européen · EP3698760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698760
Numéro de demande
EP19863968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
CN 201811614809 27.12.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/072100 17.01.2019
Publication PCT
WO2020/133607 02.07.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

WANG, Caimei

Beijing 102200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.