KOMPRESSIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3698767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698767
- Numéro de demande
- EP20167068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2016
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61H 11/02 (2006.01)A61H 11/00 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61F 7/02 (2006.01)A61F 7/10 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A43B 3/00 (2006.01)A43B 5/00 (2006.01)A43B 11/00 (2006.01)A43C 11/00 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)A43B 7/20 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43C 11/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201514823040 11.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 8 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 08.11.2021
- 8 nov. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Recovery Force, LLC, 12175 Visionary Way, Suite 540, Fishers, IN 46038, Etats-Unis d'Amérique → Recovery Force, LLC, 10022 Lantern Road, Suite 100, Fishers, IN 46037, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.11.2021
1 entrée antérieure
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
FISHERS, IN Indiana 46037, US
SILVERTON, OR Oregon 97381, US
Fishers, IN Indiana 46038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.