KÜNSTLICHER KNOCHEN
Brevet européen · EP3698813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698813
- Numéro de demande
- EP18884149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/00 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)
- Priorité
- HK 17112754 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/059433 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106582 06.06.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2026
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 26 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Shatin, N.T., Hong Kong, CN
Shatin, N.T., Hong Kong, CN
Shatin, N.T., Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.