ADAPTIVE BLENDE
Brevet européen · EP3698849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698849
- Numéro de demande
- EP20150497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2016
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201514937048 10.11.2015
- Divisionnaire de
- EP16757517
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
ZWART, Gerrit Townsend
Durham, New Hampshire 03824, US
JONES, Mark R.
Bolton, Massachusetts 01740, US
WAGNER, Miles S.
Brookline, Massachusetts 02446, US
COOLEY, James
Boxborough, Massachusetts 01719, US
PEDRONI, Eros
5200 Brugg
SILVA, Robert
Hollis, New Hampshire 03049, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.