ÜBERWACHUNG EINES FLUIDISCHEN FREISTRAHLS

Brevet européen · EP3698886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698886
Numéro de demande
EP20159003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B05B 12/08 (2006.01)
B05B 1/08 (2006.01)
F15C 1/22 (2006.01)
G01F 1/325 (2022.01)
Priorité
LU 101254 28.05.2019
EP 19158985 25.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 6 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.07.2023

  6. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

Hinderer, Fabian

75245 Neulingen, DE

Polushkin, Igor

75179 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.