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Brevet européen · EP3698887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698887
- Numéro de demande
- EP20169378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2012
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B05D 1/26 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B65H 23/24 (2006.01)B05C 9/08 (2006.01)B05C 13/00 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161493046 P 03.06.2011
- Divisionnaire de
- EP12792286
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Anderson, Kim A.
De Pere, WI 54115, US
Maki, Eric
De Pere, WI 54115, US
Glenn, George
De Pere, WI 54115, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.