FUTTER MIT EINER VERRIEGELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3698907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698907
Numéro de demande
EP19382122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
10 août 2022
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23B 31/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

LLAMBRICH PRECISIÓN, S.L.

Av. Mare de Déu de Bellvitge, 271-273, 08907 L'Hospitalet de Llobregat, ES

Inventeur

Ortiz Batallé, Antoni

08170 Montornès del Vallès, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.