BÜRSTENAGGREGAT

Brevet européen · EP3698918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698918
Numéro de demande
EP20150298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
11 oct. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 23/03 (2006.01)
B24B 29/00 (2006.01)
B24D 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 102019104621 22.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

Doddema, Jan Frederik

9765 AR Paterswolde, NL

Hofstee, Sander Hendrikus Johannes

8940 Wervik, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.