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Brevet européen · EP3698929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698929
- Numéro de demande
- EP20158517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2020
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B26B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019001280 23.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Rohrbach, Martin
73571 Göggingen-Horn, DE
Henn, Kerry
42697 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.