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Brevet européen · EP3698990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3698990
Numéro de demande
EP18922093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2018
Publié
26 août 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
H01M 8/16 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
H01M 8/00 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/047842 26.12.2018
Publication PCT
WO2020/136757 02.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Pacific Industrial Co., Ltd.

100, Kyutoku-cho, Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP

Inventeur

TSUJITA Yasuhisa

Ogaki-shi Gifu 5038603, JP

MOMOSE Akira

Ogaki-shi Gifu 5038603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.