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Brevet européen · EP3699071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699071
Numéro de demande
EP19768692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62J 99/00 (2020.01)
B62K 11/14 (2006.01)
B62J 3/14 (2020.01)
B62K 21/12 (2006.01)
B62J 50/22 (2020.01)
B62J 6/24 (2020.01)
Priorité
CN 201910011067 07.01.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/085944 08.05.2019
Publication PCT
WO2020/143139 16.07.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Nine Intelligent (Changzhou) Tech Co., Ltd.

1 Xingben Road, Xinbei District Changzhou Jiangsu 213000, CN

Inventeur

ZHANG, Shengqiao

Beijing 100192, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.