EINARMSCHWINGE FÜR EIN MOTORRAD

Brevet européen · EP3699074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699074
Numéro de demande
EP20152259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
2 juin 2021
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
B62K 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019104462 21.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

KTM AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

SEGER, Olaf

83410 Laufen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.