HETERODIMERE VON GLUTAMINSÄURE

Brevet européen · EP3699162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699162
Numéro de demande
EP19214298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2007
Publié
26 août 2020
Délivré
29 juin 2022
Radié
25 févr. 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C07B 59/00 (2006.01)
A61K 51/00 (2006.01)
Priorité
US 857490 P 08.11.2006
US 878678 P 05.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2026
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 14 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  8. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

MARESCA, Kevin P.

Tewksbury, MA Massachusetts 01876, US

ZIMMERMAN, Craig N.

Topsfield, MA Massachusetts 01983, US

BABICH, John W.

New York, NY New York 10028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.