HETERODIMERE VON GLUTAMINSÄURE
Brevet européen · EP3699162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699162
- Numéro de demande
- EP19214298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2007
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 25 févr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07B 59/00 (2006.01)A61K 51/00 (2006.01)
- Priorité
- US 857490 P 08.11.2006US 878678 P 05.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
Tewksbury, MA Massachusetts 01876, US
Topsfield, MA Massachusetts 01983, US
New York, NY New York 10028, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.