HYDRAULIKÖLZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3699259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699259
- Numéro de demande
- EP18868808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C10M 141/06 (2006.01)C10M 141/10 (2006.01)C10M 129/10 (2006.01)C10M 133/12 (2006.01)C10M 133/16 (2006.01)C10M 133/56 (2006.01)C10M 137/04 (2006.01)C10M 137/08 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 40/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017200656 16.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/036009 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/077961 25.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
AOKI, Shinji
Ichihara-shi Chiba 299-0107, JP
INOUE, Shota
Ichihara-shi Chiba 299-0107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.