BESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP3699353 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699353
Numéro de demande
EP20158175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B05D 1/00 (2006.01)
B05D 3/04 (2006.01)
C23C 16/505 (2006.01)
C08F 2/52 (2006.01)
C08F 220/30 (2006.01)
C09D 4/00 (2006.01)
Priorité
GB 201902460 22.02.2019
GB 202001282 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

P2i Ltd.

P2i Ltd

126b Olympic Avenue, Milton, Abingdon OX14 4SA, GB

Inventeur

FRASER, Rebekah Catherine

Oxford, Oxfordshire OX1 4TA, GB

POULTER, Neil

Marlborough, Wiltshire SN8 3LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.