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Brevet européen · EP3699387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699387
Numéro de demande
EP19217873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
6 sept. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/30 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
B65D 90/10 (2006.01)
B01J 3/00 (2006.01)
F17D 3/00 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F25B 49/00 (2006.01)
G01F 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019104263 20.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

AL-KO Therm GmbH

Hauptstrasse 248-250, 89343 Jettingen-Scheppach, DE

Inventeur

Veitenhansl, Horst

89312 Günzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.