GENERALISIERTE INTEGRIERTE DOC-DPF-SCR-NACHBEHANDLUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3699407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699407
- Numéro de demande
- EP17929391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2017
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)B60K 13/04 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/10 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- CN 201710971629 18.10.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2017/114958 07.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/075877 25.04.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
WANG, Dongsheng
Weifang Shandong 261061, CN
LIU, Xinglong
Weifang Shandong 261061, CN
WANG, Yibao
Weifang Shandong 261061, CN
GAO, Wei
Weifang Shandong 261061, CN
WANG, Fengshuang
Weifang Shandong 261061, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.