ANSAUGÖFFNUNG MIT EINGEGOSSENER VERSETZT BEFESTIGTER SPIRALE
Brevet européen · EP3699432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699432
- Numéro de demande
- EP20169537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)B22D 25/02 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)B22D 31/00 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201514754885 30.06.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Duppert, Ronald J.
Fayetteville, NY 13066, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.