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Brevet européen · EP3699453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699453
Numéro de demande
EP19206133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2019
Publié
26 août 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/121 (2006.01)
Priorité
JP 2019004871 16.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  4. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  5. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Titulaire

Exedy Corporation

1-1 Kidamotomiya 1-chome, Neyagawa-shi, Osaka 572-8570, JP

Inventeur

KAWAHARA, Yuki

Osaka, 572-8570, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.