UMSTELLVENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3699465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699465
Numéro de demande
EP20158114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2020
Publié
26 août 2020
Délivré
14 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/16 (2006.01)
F16K 31/383 (2006.01)
F16K 31/40 (2006.01)
F16K 31/385 (2006.01)
F16K 31/524 (2006.01)
F16K 31/08 (2006.01)
F16K 31/56 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102019202273 20.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

Braunwarth, Anja

77761 Schiltach, DE

Dieterle, Daniel Philipp

77709 Wolfach-Kirnbach, DE

Meier, Fridolin

77709 Oberwolfach, DE

King, Jürgen

78730 Lauterbach, DE

Dold, Florian

77716 Hofstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.