DECKENAUFBAU ZUM HEIZEN UND/ODER KÜHLEN EINES RAUMES
Brevet européen · EP3699497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699497
- Numéro de demande
- EP20155276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)E04B 9/00 (2006.01)E04B 9/26 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04C 2/52 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)E04B 9/36 (2006.01)
- Priorité
- AT 632019 20.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 1 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
6845 Hohenems, AT
9494 Schaan, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.