KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3699506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699506
- Numéro de demande
- EP18868815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/58 (2018.01)F24F 11/56 (2018.01)F24F 11/61 (2018.01)F24F 11/64 (2018.01)F24F 11/62 (2018.01)F24F 11/57 (2018.01)F24F 11/54 (2018.01)
- Priorité
- JP 2017201528 18.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038109 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/078111 25.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
SHIMAMURA, Yutaka
Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.