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Brevet européen · EP3699518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3699518
Numéro de demande
EP19201726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2017
Publié
26 août 2020
Délivré
14 mai 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 11/02 (2006.01)
F25D 25/02 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
B01D 53/22 (2006.01)
C01B 13/02 (2006.01)
Priorité
CN 201611110816 02.12.2016
Divisionnaire de
EP17875485
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Inventeur

ZHU, Xiaobing

QINGDAO, Shandong 266101, CN

JIANG, Bo

QINGDAO, Shandong 266101, CN

WANG, Lei

QINGDAO, Shandong 266101, CN

LIU, Haoquan

QINGDAO, Shandong 266101, CN

XIN, Ruowu

QINGDAO, Shandong 266101, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.