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Brevet européen · EP3699555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3699555
- Numéro de demande
- EP20150439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2020
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01D 5/347 (2006.01)G01D 5/25 (2006.01)G01D 5/245 (2006.01)H01H 19/00 (2006.01)G01P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900002467 20.02.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 4 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tecno Elettrica Ravasi S.r.l., Via San Vigilio, 2, 23887 Olgiate Molgora (LC), Italie → Tecno Elettrica Ravasi S.r.l., Via Alcide De Gasperi, 54, 23887 Olgiate Molgora (LC), Italie
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 17 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
23887 Olgiate Molgora (LC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.